Les gyropodes sont de retours !
Le syndicat du cru de Lugny (suite…)
À partir du 1er juin 2016, les consommateurs pourront s'inscrire sur la nouvelle liste d'opposition au démarchage téléphonique, gérée par la société Opposetel. C'est ce que vient d'indiquer la secrétaire d'État en…
PASSAGE DU GEOMETRE DU CADASTRE DANS LA COMMUNE (suite…)
Depuis 2015, des communes ont mis en place, à titre expérimental, une tarification sociale de l’eau et dans ce cadre, des dispositifs d’aide au paiement des factures d’eau sont prévus pour les personnes en situation de précarité. (suite…)
Publié le 05 janvier 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) C'est l'article L 3133-1 du code du travail qui fixe la liste des fêtes légales considérées comme…
Prime écologique (bonus), remplacement d’un ancien véhicule diesel (prime de conversion), malus et taxe CO₂ pour un véhicule polluant… Pour tout savoir sur les mesures de lutte contre la pollution, retrouvez les fiches pratiques récemment actualisées sur Service-public.fr. (suite…)
Quelles sont les dates limites pour payer vos impôts et vos taxes en 2016 ? Les échéances fiscales sont consultables en ligne. (suite…)